Dans ce billet, nous nous faisons le relai du décryptage ABF de la loi Robert (Loi n° 2021-1717 du 21 décembre 2021 relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique) pour l’article 13 consacré aux documents dont les bibliothèques n’ont plus l’usage et aux modalités possibles de cessions de ces documents, après les opérations de désherbage, en vue de leur offrir une seconde vie auprès d’autrui.
Vous trouvez ci-dessous le texte de cet article, suivi d’un premier encart grisé correspondant à son décryptage par l’ABF, puis d’un deuxième encart grisé correspondant à son application / utilisation :
Le présent billet a été rédigé par Julie Curien. Pour consulter le décryptage ABF dans son intégralité, ainsi que ses éventuelles mises à jour : https://www.abf.asso.fr/6/46/984/ABF/mode-d-emploi-de-la-loi-robert-sur-les-bibliotheques-territoriales
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